Loin de se cantonner à la loi de 1905, la laïcité à la française est le fruit d’un long processus qui s’est étalé sur plus d’un siècle. À travers les années, le concept aux allures d’épée s’est fait bouclier pour protéger toutes les religions.
Cent dix ans après la loi de séparation des Églises et de l’État, la laïcité reste encore un concept flou pour de nombreux Français. Arme antireligieuse (pour ne pas dire athée) pour certains, elle est avant tout une loi de protection, dont les racines remontent à la révolution française.
Dans son Histoire de la laïcité en France, Jean Baubérot estime que 1789 marque “le point de départ de la laïcité [...] Ses deux objectifs sont donc la liberté de conscience, le libre exercice des cultes et l’égalité des droits, sans tenir compte de l’appartenance religieuse”. Face à une Église catholique toute-puissante, “premier ordre du pays” et alliée naturelle d’un roi de droit divin, les révolutionnaires veulent une remise à plat. Ils utilisent une première arme pour l’affaiblir en nationalisant les biens du clergé.
L’étape suivante passe par la liberté de religion, qui destitue le catholicisme de son piédestal. Un symbole pour un pays considéré alors comme la fille aînée de l’Église.
L’article X de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen d’août 1789 garantit : “Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi.” Dieu reste cependant présent à sa manière, sans avoir de religion précise puisque la déclaration est faite “sous les auspices de l’Être suprême”. Mais tous ne sont pas encore égaux en matière de religion. Les juifs doivent ainsi attendre 1791 pour obtenir le statut de citoyens, à condition qu’ils renoncent à leurs privilèges (tribunaux rabbiniques, taxations...). Dépouillé de ses biens, le clergé se divise sur la manière d’aborder cette révolution ; certains l’acceptent, d’autres sont prêts à la combattre. En 1790, l’Assemblée nationale constituante profite de la situation et adopte un décret sur la constitution civile du clergé, entraînant l’élection des évêques par l’assemblée des électeurs du département, et des curés par ceux du district. Ce clergé civil, salarié de l’État, doit respect à la Constitution et à la nation – ses membres doivent prêter serment. Il n’est plus sous le contrôle du pape. Le décret renforce la division entre les membres d’Église qui l’acceptent (le clergé constitutionnel) et ceux qui le refusent (le clergé réfractaire). Ces derniers préfèrent partir en exil lorsque cela est possible ou rentrent dans la clandestinité.
L’importance de l’état civil
Une étape supplémentaire contribuant un peu plus à enlever du pouvoir à l’Église est franchie le 20 septembre 1792, avec la laïcisation légale de l’état civil et du mariage. L’Église perd les registres d’état civil, qui sont transmis aux mairies. Le symbole est grand, puisqu’en théorie la religion ne rythme plus les grandes étapes de la vie : naissance, mariage, mort... Même si, en pratique, les Français continuent de baptiser leurs enfants, de se marier religieusement, etc. Quoi qu’il en soit, le mariage étant destitué de son monopole sacré, le divorce devient légal.
Dépouillée de ses biens avec la nationalisation, de ses hommes avec le clergé constitutionnel, et de son ancrage dans le temporel avec la perte de l’état civil, l’Église est exsangue. Certains songent alors à la remplacer définitivement. Une tentative de mettre en place une religion révolutionnaire est amorcée. La Déclaration des droits de l’homme se substitue aux Dix Commandements ; des tables sont même gravées et exhibées (culte décadaire). Le calendrier révolutionnaire remplace le grégorien et 1792 devient l’an 1 (année de la proclamation de la république et non plus date de la naissance du Christ). Les mois sont nommés en fonction du climat, les saints disparaissent des dates, remplacés par des noms de fruits, d’outils, d’animaux.
Durant la Terreur, la répression se fait plus forte contre les membres du clergé. Des églises sont ravagées et transformées en temples de la “Raison éternelle”. Raison, Liberté et Patrie deviennent des déesses et la liberté de culte est parfois impossible. La fin de Robespierre arrête le mouvement. La liberté de culte fait son retour le 21 février 1795, tout comme la séparation de l’Église et de l’État, entraînant la fin du salaire pour le clergé civil. Les signes ostentatoires – habits de culte et manifestations extérieures – sont prohibés et le culte décadaire reste fort. La loi de 1905 est encore bien loin.
Napoléon et le Concordat
L’arrivée de Napoléon met un terme à la séparation de l’Église et de l’État, tout en garantissant la liberté de religion et sans renier un état civil laïcisé. 1801 fait date à plus d’un titre, avec la signature le 15 juillet du Concordat entre la France et le Saint-Siège, qui stipule que “la religion catholique est la religion de la grande majorité des Français” (mais pas de l’État). Le clergé civil est définitivement aboli. Archevêques et évêques sont nommés par le Gouvernement, le pape récupère l’institution canonique. De même, l’État assure le traitement des évêques et curés. Les protestants sont reconnus en 1802, les juifs en 1808. Une nouvelle étape est cependant franchie en matière de laïcité, comme le rappelle Jean Baubérot : “Napoléon Bonaparte instaure la possibilité d’une autonomie, à l’égard de la religion, de deux institutions qui vont se développer : la médecine et l’école.” À travers le Concordat, Napoléon s’assure une forme de paix religieuse. Il ne sera pas supprimé sous la Restauration. Bien qu’il y ait eu des tentatives pour le remplacer, elles n’ont jamais abouti. Cette nouvelle phase de monarchie est surtout marquée par le retour en force des congrégations religieuses. Un fait reste notable cependant, en matière d’état civil : le divorce est interdit en 1816 (il ne redeviendra légal qu’en 1884).
L’école laïque
La fin de la Restauration et la courte Seconde République n’entraîneront pas une laïcisation de la France. Louis-Napoléon, futur Napoléon III, élu au suffrage universel masculin, a besoin de soutiens, surtout après son coup d’État du 2 décembre 1851. C’est un conservateur, qui a su ménager les catholiques pour asseoir son pouvoir, notamment dans les campagnes, où le clergé reste influent. Les congrégations de femmes sont même autorisées en 1852. Rien n’est trop beau pour l’unité, surtout après le 2 décembre 1852 et la proclamation de l’Empire. Il faudra attendre le retour de la République pour voir la situation évoluer ; en son sein, les débats sont forts entre conservateurs monarchistes et républicains anticléricaux. Les élites s’interrogent sur le suffrage universel masculin, qui en 1848 a permis à Napoléon d’arriver au pouvoir. L’une des réponses se trouve dans l’école, lieu où les esprits sont malléables et influençables et où l’Église assure encore majoritairement la formation des jeunes esprits. L’enseignement devient un chantier majeur, tout comme la question de l’influence des puissantes congrégations, qui sont parvenues à se reconstruire solidement. Si la République veut se maintenir, elle doit soustraire les enfants à cette influence religieuse. Les nouvelles étapes passent par la gent féminine, réputée alors comme étant la plus influençable par l’Église. En 1879, les départements doivent se doter d’une école normale d’institutrices. En 1880, la loi Camille Sée instaure collèges et lycées pour filles, sans enseignement religieux durant les heures de classe. L’une des pierres majeures de la laïcité française va être posée par le ministre de l’Instruction publique, Jules Ferry. En 1881, l’enseignement primaire devient public et gratuit, puis obligatoire et laïque en 1882. L’école doit fournir l’instruction morale et civique, à la place de l’instruction religieuse. Un jour par semaine est libéré pour permettre le catéchisme en dehors de l’école. La présence du crucifix en classe fait débat. Ferry opte pour la solution de l’apaisement. Il ne peut être retiré que si cela ne cause pas de troubles. Le cas des enfants est réglé. Place à celui des adultes.
Vers la séparation
La IIIe République se retrouve face à un constat : l’Église a encore le monopole d’une forme de solidarité. La loi de 1901 sur les associations a pour but de transférer cette solidarité vers la société civile, tout en affaiblissant les congrégations. Celles-ci devront désormais obtenir l’autorisation du Parlement pour exister. On assiste alors à un exil des congrégations. Jésuites, dominicains et autres ordres quittent le pays. En 1904, pour diminuer un peu plus leur influence, une nouvelle loi leur interdit l’enseignement, de tout ordre. Parallèlement, la situation avec la papauté s’est tendue, au point que les relations diplomatiques ont cessé. Pour les anticléricaux, la fille aînée de l’Église doit définitivement s’émanciper pour embrasser la laïcité. D’autres se veulent plus modérés et préfèrent la voie de la neutralité. Ils vont obtenir gain de cause.
En 1905, la loi de séparation des Églises et de l’État est votée : “La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes. Ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte.” Une exception existe cependant pour “des dépenses relatives à des exercices d’aumôneries”, car l’État est garant de la liberté de chacun à pouvoir pratiquer son culte, même dans un lieu fermé ou d’exception (prison, hôpital, armée...). Loin d’être anticléricale, la loi est avant tout garante de l’effacement de l’État, qui ne peut s’inviter dans le religieux. Les associations cultuelles sont autorisées, pour permettre le libre exercice du culte. Les édifices cultuels propriétés de l’État sont mis à disposition gratuitement, mais ne peuvent servir à des réunions politiques. La papauté réagit négativement. Pie X invoque une loi “injurieuse pour Dieu” et refuse la mise en place de ces associations cultuelles. Il faudra attendre 1924 pour voir le pape Pie XI accepter le statut d’associations diocésaines (qui permettent de subvenir aux frais et à l’entretien du culte). Exception notable, la loi de 1905 n’est cependant pas appliquée dans les colonies, où l’État a besoin des autorités religieuses pour continuer d’asseoir son pouvoir. De même, aujourd’hui, en Alsace et en Moselle, le Concordat de 1801 est toujours de mise. Ces territoires n’étaient en effet pas français mais allemands lorsque la loi de 1905 fut adoptée, et le Concordat n’y fut jamais remis en question (même lors de l’annexion allemande de 1870).
Une laïcité dans la Constitution
Suite à la Seconde Guerre mondiale et à la remise en cause de la séparation sous Vichy, la laïcité est intégrée à la Constitution de 1946 et rappelée dans celle de 1958 : “La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens, sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.” Une forme de neutralité de l’espace public est garantie : “Il est interdit, à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires, ainsi que des musées ou expositions” (article 28), tout comme la protection des fidèles et des non-croyants : “Sont punis de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe et d’un emprisonnement de six jours à deux mois ou de l’une de ces deux peines seulement ceux qui, soit par voies de fait, violences ou menaces contre un individu, soit en lui faisant craindre de perdre son emploi ou d’exposer à un dommage sa personne, sa famille ou sa fortune, l’auront déterminé à exercer ou à s’abstenir d’exercer un culte, à faire partie ou à cesser de faire partie d’une association cultuelle, à contribuer ou à s’abstenir de contribuer aux frais d’un culte” (art. 31). De même est-il interdit d’empêcher un culte de se tenir dans “le local servant à ces exercices”.
Cent dix ans après la loi de séparation, son caractère protecteur tend à être oublié. Seul l’instrument de combat nécessaire en 1905 à l’émancipation totale de la fille aînée de l’Église ressort régulièrement. C’est pourtant cette même laïcité qui garantit aujourd’hui la liberté de chacun d’exercer le culte de son choix, y compris celui de l’athéisme, et qui permet aux citoyens de ne pas devoir jurer sur un texte religieux ou respecter un serment qui fait référence à Dieu, comme c’est le cas aux États-Unis. C’est aussi la laïcité à la française qui autorise la construction des mosquées ou tout autre lieu de culte, quand certains pays refusent de voir s’établir de nouveaux bâtiments qui ne seraient pas destinés à la religion d’État. Rappelée dans sa forme la plus pure, c’est-à-dire celle de la loi, la laïcité reste l’un des éléments incontournables pour une société multiculturelle, mais aussi pour le vivre-ensemble.
Pour aller plus loin :
Jean Baubérot, Histoire de la laïcité en France, PUF, coll. “Que sais-je ?”
