À partir du lundi 3 janvier, le télétravail en entreprise sera obligatoire 3 à 4 jours par semaine, pour tous les salariés "quand cela est possible", à Lyon et partout en France. Le gouvernement a détaillé le détail de cette nouvelle mesure dans la journée de jeudi 30 décembre.
Le "protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19" a été dévoilé jeudi 30 octobre par le ministère du Travail. Un document de 25 pages qui confirme et détaille les propos tenus par Elisabeth Borne hier matin.
Comme annoncé par Jean Castex lundi, les employeurs devront fixer "un nombre minimal de trois jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent". Cependant, le document précise que "lorsque l’organisation du travail et la situation des salariés le permettent, ce nombre peut être porté à quatre jours par semaine". En cas de non-respect, la ministre du Travail a annoncé hier une amende allant jusqu'à 1 000 euros par salarié (et dans la limite de 50 000 euros), pour les entreprises ne mettant pas en place le télétravail. Pour ce faire, Elisabeth Borne souhaite "un système plus rapide" et "dissuasif" permettant à l'inspection du Travail de "pouvoir prononcer des sanctions sans attendre la procédure judiciaire".
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Les rassemblements en entreprise suspendus
Le document publié jeudi précise également d'autres mesures et points de vigilance. "Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel sont suspendus", détaille le protocole national. Ainsi, pas de pot de fin d'année, cérémonie de voeux ou autres galettes des rois cette année dans les entreprises.
Les activités dépendantes des vestiaires sont également touchées. "L’utilisation des vestiaires est organisée de façon à respecter les mesures d’hygiène et de distanciation physique d’au moins un mètre associé au port du masque", explique le ministère du Travail. Et quand le masque doit être retiré pour une prise de douche ou autre impératif, "une distance de deux mètres doit être respectés". Les vestiaires, eux, doivent être nettoyés tous les jours.
Quid des jours en entreprise ?
En ce qui concerne le, ou les jours, passé(s) en entreprise, le protocole national rappelle les règles strictes qui doivent être respectées par l'employeur et les salariés. "L’employeur doit prendre toutes les mesures d’organisation nécessaires pour limiter le risque d’affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients afin de faciliter le respect de la distanciation physique", signifie le ministère, qui souligne aussi que "chaque collaborateur doit pouvoir disposer d’un espace lui permettant de respecter la règle de distanciation physique", tout en portant le masque.