Le chef de la police municipale de Saint-Fons, suspendu depuis février, est convoqué en conseil de discipline lundi. Il risque la révocation.
Accusant le maire, Christian Duchêne (PS), et deux de ses collaborateurs de harcèlement moral, le chef de la police municipale a déposé plainte, déclenchant ainsi une série de mesures disciplinaires.
L'arrêté de suspension évoquait des "révélations portées à la connaissance de la collectivité" et la nécessité d'une enquête administrative pour examiner les allégations de harcèlement et d'ingérence. Selon les déclarations du maire, cette enquête aurait mis en lumière de "graves manquements".
De l'avertissement à la révocation pour le policier
Pour sanctionner l'agent suspendu, le maire doit suivre une procédure rigoureuse, commençant par un conseil de discipline, comme l'écrit Le Progrès. Ce conseil, présidé par un magistrat de l'ordre administratif et composé de représentants des collectivités territoriales ainsi que de représentants du personnel, évaluera les accusations et déterminera la sanction appropriée. Les sanctions possibles vont de l'avertissement à la révocation, laquelle est actuellement demandée par la Ville de Saint-Fons.
Il est important de noter que l'avis du conseil de discipline est consultatif, permettant ainsi au maire de décider de la sanction finale. En cas de contestation, l'agent peut saisir le tribunal administratif.
