Et si le conseil général du Rhône disparaissait en 2015...

Alors qu’une partie du conseil général du Rhône est vouée à se fondre dans le Grand Lyon pour former la métropole, l’autre est sujette à spéculations. Elle pourrait elle aussi disparaître, anticipant la réforme administrative préparée par le Gouvernement. Attention : Michel Mercier est à la manœuvre.

Et si Michel Mercier rejouait le coup, sans Collomb cette fois ? En décembre 2012, les deux barons prenaient tout le monde de court en annonçant la création de la métropole. Le Gouvernement était prié de suivre, en retranscrivant leur annonce dans un texte de loi. Cette fois, l'ex-président du Département est poussé par le préfet. Alors que Manuel Valls annonçait la fin des conseils généraux pour 2021, lui voulait aller plus vite, et enterrer le conseil général du Rhône avant les autres. Un amendement avait été préparé permettant de l'expérimenter. L'UMP y voyait déjà un mauvais coup pour s'assurer que ses élus n'aient jamais la clé de l'institution.

“Quand le nouveau conseil général sera achevé, il faudra le défaire”

Patatras. La décision du président de la République de hâter le processus change la donne. Dans un entretien à RMC et BFM TV la semaine dernière, François Hollande a confié vouloir repousser d'un an les élections régionales et cantonales, afin de conclure, début 2015, sa réforme territoriale. La disparition des conseils généraux interviendrait donc en mars 2016. Deux scénarios se profilent alors.

Soit le Rhône suit le tempo général et le nouveau conseil général hors métropole naîtrait bien au 1er janvier 2015… pour mourir quinze mois plus tard. Soit la collectivité se saborde au 1er janvier prochain. "C'est pas compliqué techniquement", nous avait confié le préfet avant le rebondissement présidentiel.

"Est-ce que ça vaut le coup de construire un nouveau conseil général ? Quand il sera achevé, il faudra le défaire", s'interroge à haute voix Michel Mercier. L'affaire concerne au premier chef les quelque 1 700 ou 1 800 agents du Département hors métropole.

Dépouillement du Rhône : quel(s) bénéficiaire(s) ?

Faire disparaître la collectivité n'est pas chose aisée. À l'instar de tous les conseils généraux, il faut une loi constitutionnelle pour le faire – donc soit la tenue d'un référendum, soit le vote du Congrès. L'autre option consisterait à vider de sa substance l'actuel conseil général, qui confierait ses prérogatives à d'autres. Le droit à l'expérimentation lui en reconnaît la possibilité. Reste, dans les deux cas, à organiser ces transferts de compétences.

"Les collèges ne posent aucun problème : ce sont seulement des dépenses d'investissement", explique un proche de Michel Mercier. "Il y a deux logiques. Soit on considère que c'est la suite de l'école [compétence des communes, ndlr], soit que c'est l'avant-lycée", juge l'ex-ministre de la Justice. Dans le deuxième cas, les conseils régionaux récupéreraient cette charge – une hypothèse qui aurait la préférence du Gouvernement, selon le JDD (lire ici).

En revanche, posent plus de difficultés les dépenses liées au social et au médico-social, telles que la prise en charge du handicap, les dépenses en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou le RSA. "Personne ne se bat pour les exercer", ricane Mercier. "Ce sujet a trait à l'ouverture des droits. Le fractionner aux intercommunalités fait courir des risques d'hétérogénéité et de discordance entre territoires", décrypte un de ses proches. D'après le JDD, le RSA pourrait être délivré par les caisses d'allocations familiales.

L’hypothèse d’un Rhône “light”

Pour l'heure, le maire de Thizy-les-Bourgs attend. "ll faut savoir ce que veut faire l'Etat. En quinze jours, on a changé deux fois. On va attendre la troisième annonce", nous a-t-il expliqué, grinçant. On l'imagine mal prendre les devants pour organiser un transfert de compétences en direction d'une collectivité, pour réaliser ensuite que le projet de loi lui préfère une autre collectivité…

Plus le temps passe, plus le scénario d'une disparition pure et simple du Département au 1er janvier prochain paraît intenable. "La construction de la métropole est déjà un travail très complexe. il faut procéder par étapes", exhorte la présidente du conseil général, Danielle Chuzeville.

En revanche, on pourrait assister à quelques délégations de compétences, à titre expérimental. Une opération qui permettrait de constituer un Rhône light transitoire, entre le temps de la métropole et celui de la nouvelle carte administrative. Dans l'intervalle, le préfet reverrait les périmètres de l'intercommunalité (une douzaine aujourd'hui) pour faire émerger des structures de 50 000 habitants. Des regroupements suffisamment forts pour assumer de nouvelles compétences.