Dans un jugement rendu ce vendredi, le tribunal administratif de Lyon rejette la responsabilité de l'Etat ainsi que de la Métropole et la Ville de Lyon quant à l'exposition à la pollution subie par les élèves de l'école Michel Servet.
Le tribunal administratif de Lyon a suivi les recommandations du rapporteur public. Dans un jugement rendu ce vendredi, la juridiction administrative, saisie par Greenpeace et le collectif de parents d'élèves de l'école Michel Servet, rejette la responsabilité de l'Etat, de la Métropole et de la Ville de Lyon.
Depuis 2013, parents et militants se battent pour demander la fermeture à la circulation automobile du tunnel de la Croix-Rousse. Il lui reproche d'exposer significativement les enfants de l'établissement situé à la sortie de l'axe à la pollution.
Les responsabilités diluées
Lors de l'audience le 3 février dernier, Me Lafforgue, conseil des plaignants avait notamment pointé du doigt un dépassement des seuils de concentration de Dioxyde d'Azote dans l'air. Il rappelait qu'en 2019, cette dite concentration a dépassée les 200 microgrammes/m³ pendant 44 h, or l'Etat doit veiller à ce qu'elle ne dépasse ce seuil que 18 h par an.
Dans son jugement, le tribunal administratif rejette la responsabilité de l'Etat, estimant que les requérants n'ont pas établi que le préfet aurait manqué à ses obligations et commis une faute de nature à engager sa responsabilité. La juridiction, s'appuyant sur le code de l'environnement, note que les requérants n'ont pas contesté les mesures d'urgence prises par le préfet lors des dépassements de seuil, or, c'est précisément sur ces périodes de forte pollution que sa responsabilité aurait pu être engagée.
Lire aussi : Pollution à Lyon : faut-il fermer le tunnel de la Croix-Rousse ?
Concernant la Métropole, là aussi, le tribunal estime que les requérants ne sont pas parvenus à apporter des éléments démontrant que les mesures prises par la Métropole seraient insuffisantes.
Pas de reconnaissance du préjudice
Comme prévu, le tribunal ne reconnait aucune faute imputable à la Ville de Lyon, cette dernière n'ayant aucune compétence pour lutter contre la pollution de l'air ou pour aménager le tunnel de la Croix-Rousse.
En dernier lieu, la juridiction rejette également la demande de réparation invoquée par les parents s'agissant des préjudices moraux subis par les enfants et les parents eux-mêmes. Le tribunal estime que les requérants "font seulement état de considérations d’ordre général, ne se prévalent pas directement d’une atteinte à la santé de leurs enfants ni n’établissent qu’ils seraient empêchés de poursuivre une scolarité normale du fait de ces mesures".
Sollicitée, l'association Greenpeace n'a pas souhaité réagir dans l'immédiat.
Les défis qui attendent les ministres de la région 
Prouver que votre santé est menacée sur le long terme est quasi impossible. On apparaîtra juste un jour dans une statistiques de "victimes", au mieux.
Si ces citoyens veulent empêcher ces problèmes, c'est à sa source qu'il faut aller en changeant de système économique. Mais quand vont-ils en prendre conscience et agir pour ?
Ayant habité 18 ans à proximité de l'autre extrémité de ce tunnel (côté Saône donc), je suis toujours frappé par la différence qui existerait entre ces 2 extrémités.
Manifestement on oublie un peu vite que côté Saône il y a aussi une école publique (Ecole des entrepôts) située elle aussi à la sortie du tunnel et légèrement en contrebas de la voirie. D'ailleurs Google Maps n'a même pas pris en compte son nom ni même le fait qu'il y a à la fois une maternelle et une primaire.
Mes enfants y ont fait toute leur scolarité et j'ai été délégué des parents d'élèves de cette école.
Il y a aussi le collège privé Saint Charles.
Pourquoi le problème existant côté Rhône serait il différent de celui côté Saône ?
Sauf à considérer que l'ouest est toujours mieux que l'est (c'est ce que disent certains pour la métropole mais qui ne semble pas être le cas quand on compare Vaise au 6ème), il n'y a pas de différence flagrante entre ces 2 écoles.
Dès lors si le problème réel de pollution atmosphérique mais aussi sonore doit être pris en compte il doit l'être de la même manière pour les 2 côtés.
Pourquoi donc Greenpeace, Alterniba ne s'intéressent qu'à la sortie Est ?
Revenons a Google Maps et regarder la limite séparative entre le 1er et le 4ème : eh oui on est pas dans le même arrondissement des 2 cotés.
Remontez aussi le fil des articles et vous vous retrouvez en fin juin 2019 avec NPG demandant la fermeture du tunnel en appui des parents d'élèves soit disant.
Pour mémoire à l'époque elle est maire du 1er et après avoir été dans le camp de GC, elle a basculée dans l'opposition systématique à GC. De plus DK ancien maire du 4ème est alors devenu président de la métropole.
Pourquoi les parents d'élèves ne demandent ils pas gentiment à NPG et ses comparses désormais au pouvoir de faire ce qu'ils demandaient alors.
Au milieu les parents d'élèves sont les dindons de la farce et le pire c'est qu'ils n''en ont pas conscience puisqu'ils sont probablement parmi ceux qui soutiennent les élus au pouvoir aujourd'hui.
Votre commentaire est tout à fait judicieux.
Les tests de pollution ont-ils été effectués aussi dans cette école ? les parents d'élèves ont-ils eu accès aux résultats ?
La disposition de l'école est un peu plus éloignée que du côté Rhône, est-ce que ça fait pour autant une différence dans les taux de pollution ?
NPG avait-elle à l'époque demandé une fermeture définitive du tunnel ou seulement le temps du pic de pollution ?
Côté Rhône, il y a une station de mesure ATMO AURA et rien côté Saône.
Pourtant côté Saône, il y a un militant actif pour la qualité de l'air qui réside en face de cette école et dont les enfants y étaient scolarisés (en même temps que les miens). Mais à l'époque de mémoire il était plutôt proche des élus en place (socialistes et écologistes).
L'école des entrepôts n'est pas vraiment plus éloignée de la sortie et la cour de récréation est du coté de la sortie du tunnel (Avenue de Birmingham).
NPG avait réagit 2 jours après la demande de fermeture par ceux que je cite dans mon post précédent en demandant la fermeture le temps du pic. Pour mémoire on est alors le dimanche 30 juin 2019 soit juste avant la fin de l'année scolaire.
lyoncapitale.fr/actualite/pollution-a-lyon-faut-il-fermer-le-tunnel-de-la-croix-rousse
lyoncapitale.fr/actualite/lyon-la-maire-du-1er-veut-fermer-le-tunnel-de-la-croix-rousse
Mais je ne vous apprends rien puisque ces 2 articles ont été commentés par vous même.
Donc NPG voulait une fermeture provisoire le temps du pic de pollution.
Bien éphémère... Mais utile vu les durées...
Aux prochains pics, il faudra donc la mettre devant cette responsabilité.
Et je ne défends pas là NPG, j'ai déjà pu constater par moi-même son hypocrisie pour raisons politiques.
Pour le manque de matériel d'ATMO AURA , il serait bon que les citoyens concernés manifestent pour cela. Si ce ne sont pas les citoyens concernés, ça perdra en crédibilité.
Mais qu'attendre d'ATMO AURA qui conclue qu'en hivers à Lyon ce sont les utilisations de cheminées des particuliers qui posent problème et non les dizaines de milliers de voitures...
Le directeur est nommé par qui déjà ? 😉
Effectivement en hiver les épisodes de pollution aux particules fines sont en partie du au chauffage avec des appareils sans filtration des fumées comme par exemple le chauffage des particuliers mais pas que.
A d'autres moments de l'année, les particules fines sont dues principalement aux activités agricoles et à la floraison.
Pas si simple voyez vous, il n'y a pas un seul et unique coupable comme vous aimeriez
Pour les stations de mesure, il est possible de demander la mise en place de station temporaire pour conforter ou non le niveau des pollutions pressenties :
atmo-auvergnerhonealpes.fr/article/surveiller-la-qualite-de-lair
puis en déployant "en savoir plus/une station de mesure" ou e"n savoir plus/Les microcapteurs"
mais aussi sur :
captotheque.fr/fr
Bonne lecture
"il n'y a pas un seul et unique coupable comme vous aimeriez"
voilà un beau mensonge de votre part.
Et "qui" serait le seul et unique coupable" comme vous prétendez que j'argumente ?
Le plus souvent cité c'est "la monnaie" ou sur des sujets comme celui ci "la voiture".
Relisez votre premier commentaire sur cet article.
Sauf que "un coupable" est un humain (un objet n'est pas "coupable" d'un crime, ça n'existe pas, à part si vous suivez la phrase "objets inanimés, avez-vous donc une âme ?" 😉
or, la monnaie est un objet.
la voiture polluante aussi est un objet.
Et mon 1er commentaire sur cet article ne parle ni de l'un ni de l'autre.
Si seulement un jour vous regardiez de près les arguments postmonétaires histoire d'argumenter sur le fond des problèmes de notre société.
Je vous cite:
"Si ces citoyens veulent empêcher ces problèmes, c'est à sa source qu'il faut aller en changeant de système économique."
Donc pas de rapport entre système économique et monnaie ?
Vous avez raison j'ai parlez des armes des coupables mais pas des coupables dont je fais partie puisque je ne partage pas toutes vos idées, que je suis né au tout début des années 60, .....
Une source aux problèmes (l'économie actuelle, basée sur la monnaie), n'est pas "un coupable" (parce qu'un coupable est "humain").
La notion de monnaie est apparemment tellement encrée en vous que sans, vous avez l'impression qu'on vous fait disparaître, qu'on menace grandement votre survie. Voilà pourquoi, en tant que soutient de l'usage de monnaie, vous assimilez le mot "coupable (humain)" à "monnaie (objet)".
On est coupable de ne pas s'attaquer aux sources des problèmes, car nous sommes des humains, mais "l'argent n'est pas coupable".
Votre confusion entre "vous" et "monnaie" se vérifie lorsque vous écrivez : ".................Vous avez raison j'ai parlez des armes des coupables mais pas des coupables dont je fais partie puisque je ne partage pas toutes vos idées...................."
Ce n'est pas de ne pas partager les idées postmonétaires" qui fait de vous un coupable. ça c'est vous mettre dans la position d'être un accusé par un tribunal illégitime, autrement dit, ça vous fait passer pour une victime.
Et pourquoi vous développez l'idée d'être une victime ?
Pour ne pas avoir à endosser la responsabilité de vos actes et de vos pensées.
(ouin ouin c'est pas ma faute si le monde est pourri, c'est la faute des autres !)
Si vous ne partagez pas les idées postmonétaires, ce n'est pas un problème car chacun est libre d'établir ses valeurs dominantes.
Si vous soutenez un système économique mortifère, vous endossez la Responsabilité de tous ces empoisonnements et destructions.
Mais de cette responsabilité, vous faites bien ce que vous voulez ! 🙂
C'est à vous de vous démerder avec votre conscience et son poids.
Le seul "jugement" et la seule "condamnation" (les trucs que vous nous mettez sur le dos), seront en fait généré par la société monétaire : l'autodestruction.
Vous comprenez les différences ?
SI je suis coupable comme tant d'autres c'est selon votre façon de juger pas selon la mienne.
Je n'ai aucun fardeau de culpabilité à porter, je vous assure et je n'ai nul besoin de vos conseils.
Vous affirmez que la notion de monnaie est fortement ancrée (avec un a c'est mieux) en moi et que sans ma survie serait menacée.
Pourquoi tenez vous de tels propos à mon encontre surtout ici dans le cadre de cet article et des éléments que j'ai mentionné.
Vous n'avez pas de cesse dans vos interventions de ramener systématiquement les échanges vers vos convictions et votre propagande.
Vous n'avez de cesse de critiquer le système mais pourtant comme beaucoup d'entre nous vous avez une ou des activités rémunératrices qui vous permettent de vous procurer les éléments nécessaires à votre vie.
Bonne fin de week end
Toujours votre focalisation à ramener au mot "coupable" alors que le mot clé est "responsable".
"..............Vous n'avez pas de cesse dans vos interventions de ramener systématiquement les échanges vers vos convictions et votre propagande................"
parce que vous croyez que vous faite autre chose que défendre vos convictions et votre idéologie ?
🙂
".....................Vous n'avez de cesse de critiquer le système mais pourtant comme beaucoup d'entre nous vous avez une ou des activités rémunératrices qui vous permettent de vous procurer les éléments nécessaires à votre vie......................"
ça c'est l'argument ultime pour faire passer les postmonétaires pour hypocrites alors que vous savez très bien que le système économique actuelle OBLIGE (sous peine de prison) à utiliser de la monnaie.
🙂
bref, la pollution près des écoles, ce sera toujours au final "une question de fric", que ce soit pour interdire les voitures polluantes (problèmes de conflits d'intérêt monétaires, de perturbations dans les flux économiques, etc), que ce soit en déménageant l'école, ou en y installant des filtres à air efficaces, car il manque toujours les budgets (le piège habituel lorsqu'on utilise de la monnaie).
Bonne suite à vous.
Certes comme tout un chacun, je justifie au mieux mes avis ou mes convictions.
Pourriez vous me dire quelle est mon idéologie ?
Je suis preneur de l'information.
Merci de nous dire quels sont les textes qui oblige à utiliser la monnaie sous peine de prison en cas de non respect de ces obligations ?
Merci de nous dire quels filtres à air efficace peuvent prendre en compte les pollutions aux oxydes d'azote dont les concentrations en sortie du tunnel côté Rhône.
Pour ma part je connais les filtres pour les polluants particulaires (PM10 et PM2.5) mais pas ceux pour les polluants gazeux (oxydes d'azote, ozone, monoxyde de carbone, etc)
1 - vous avez l'idéologie du centre mou de Lyon.
"presque tout est bien dans notre monde donc changeons juste les surfaces qui nous gênent sans rien remettre en cause réellement".
C'est la pire idéologie qui soit car elle nous mène dans le mur, tranquille, sans un bruit.
2 - des textes... 😀
C'est plus subtile que ça : sans monnaie dans un monde monétaire, vous devez voler, donc aller en prison.
(recevoir des dons c'est aussi passer par l'obligation d'avoir de la monnaie, la seul dif, c'est le système d'obtention).
Sans monnaie vous ne pouvez pas vivre chez vous tranquille puisqu'il vous faut payer à minima des taxes foncières. Si vous ne payez pas ce que vous devez à l'Etat, vous finissez avec des amendes puis en prison. (je vous laisse regarder les codes fiscaux).
3 - on peut tout filtrer, jusqu'au labo P4. Mais le problème, c'est une fois de plus le coût financier. Et les ressources qui vont avec. D'où le fait que ce serait peut-être plus intelligent d'arrêter de produire des éléments toxiques, donc arrêter l'usage de pétrole brûlé, etc.
1- Première nouvelle au sujet de mon idéologie. Désolé de vous le dire ainsi mais votre analyse est mauvaise ou plutôt vous ne me connaissez pas. Pour information, je ne suis pas lyonnais (même pas d'adoption alors que j'habite dans la métropole depuis 30 ans) et je n'ai jamais voté centre mou.
2- C'est bien tenté mais raté puisqu'il faut admettre vos hypothèses pour aboutir à votre conclusion. D'ailleurs vous le dites vous même que c'est "plus subtile".
3- Sauf erreur de ma part vous confondez la filtration certes très fine de microorganismes dans les laboratoires P4 avec l'extraction des composés gazeux que j'ai désigné, dans l'air. En tant que professionnel dans l'environnement je suis preneur de vos solutions pour les 3 composés gazeux cités car il y aurait de nombreuses applications possibles pour toutes les formes de combustion (chaudière, moteur, turbine, etc.) et notamment celles de combustibles non fossiles comme la biomasse par exemple afin de rendre les utilisations de combustibles non fossiles les moins polluant possible.
1 - Vous seriez donc "ventre mou" à l'insu de votre plein gré ? 😀
Tous vos commentaires portent l'étiquette du "surtout pas de vague et vive le statu quo.
2 - vous vous êtes bien gardé une fois de plus, de reprendre mes arguments pour démontrer qu'ils sont faux.
Ventre mou.
3 - vous voulez dire que lorsque l'industrie parle d'avoir mis des filtres sur certains dégazement, ces filtres sont "du vent" parce que non opérationnels ?
1- Je ne suis pas Richard Virenque !!
Je ne suis pas non plus sénile donc je maintiens que vous ne me connaissez pas et que vous jugez au travers des quelques écrits que j'ai sur ce site.
2- Comment vous dire simplement les choses ?
Régulièrement en vous lisant je repense à cette célèbre démonstration de l'absurdité (pour les gens cultivés on parle de sophisme, mais désolé j'ai un esprit scientifique et non littéraire) :
Tout ce qui est rare est cher
Un cheval bon marché est rare
Donc un cheval bon marché est cher !
3- Non une fois encore je n'ai pas que l'industrie parle de filtres pour piéger les polluants gazeux qui n'en sont pas. je vous demande quels sont ceux dont vous parlez.
Pour information par exemple dans l'industrie comme vous dites pour réduire les oxydes d'azote on utilise des procédés "chimiques" qui transforment ces oxydes en azote et eau en présence de catalyseur ou non suivant les applications. C'est d'ailleurs le même principe de fonctionnement pour les pots catalytiques des véhicules diesels pour lesquels ont utilisent le fameux AD BLUE qui est le réactif (à base d'urée).
Dans ce cas ce n'est pas un filtre au sens premier du terme mais un procédé de réduction des polluants. La filtration en science fait référence à l'extraction d'un composant au sein d'un mélange qui ressort avec une concentration moindre mais ce qui est retenu par le filtre est lui plus concentré. Dans le cas du traitement des oxydes d'azote il y transformation de ceux ci en composés non polluant comme l'azote et l'eau.
Merci donc de nous présenter vos filtres.
1- le principe de "ventre mou" est de cacher ce qu'il pense vraiment, comme vous le faites. C'est relié à la valeur "pour vivre bien vivons caché". Et je n'ai pas lu un seul commentaire de vous qui me fasse voir l'inverse de cet état d'esprit.
2- encore une fois vous vous êtes gardé de reprendre mes arguments pour démontrer qu'il y a erreur.
Votre "Tout ce qui est rare est cher
Un cheval bon marché est rare
Donc un cheval bon marché est cher !"
Si vous aviez réellement un esprit scientifique, vous vous poseriez la question "Tout ce qui est rare est cher" est-il exact ?
Car s'il n'y a pas de demande suffisante ou si le marché n'est pas transparent, vous pouvez obtenir quelque chose de rare pour pas cher de la part d'un vendeur qui s'en fout, qui a d'autres priorités, etc.
3- si vous voulez savoir où sont ces filtres, demandez aux spécialistes qui les vendent. Les procédés existent, ils sont "chers" et donc pas "rentables" pour certains usages (particulièrement pour protéger des écoles dont tout le monde se fout : comme si l'avenir dépendait des enfants et de leur santé ! haha ! 🙁 )
1- Ce n'est pas parce que je ne partage pas vos avis que je n'en ai pas. La meilleure preuve est sur mon premier commentaire sur cet article. Bref si ça vous plait de me qualifier ainsi libre à vous !
2- Désolé de citer une expression qui vous gène dans vos affirmations sur notre monde.
3- Merci de m'indiquez à quels spécialistes m'adresser. je vous l'ai indiqué je suis intéressé à titre professionnel sans souci de budget dans ce cas précis.
Comme souvent en été les pics de pollution coïncident avec la météo.
Qui se souvient de la météo en fin juin 2019 ?
Qui se souvient des demandes d'annulation des examens du fait des températures ?
1- Ce n'est pas parce que je ne partage pas vos avis que je n'en ai pas. La meilleure sur mon premier commentaire sur cet article. Bref si ça vous plait de me qualifier ainsi libre à vous !
2- Désolé de citer une expression qui vous gène dans vos affirmations sur notre monde.
3- Merci de m'indiquez à quels spécialistes m'adresser. je vous l'ai indiqué je suis intéressé à titre professionnel sans souci de budget dans ce cas précis.
1 - personne n'a dit que si vous ne partagez pas mon avis vous n'en avez pas. Inutile de vous faire passer pour une "victime".
Vous êtes libre de ne pas dire ce que vous pensez clairement.
2 L'expression ne me gène pas dans mes affirmations, elle est juste "illogique" et je vous l'ai expliqué.
Je remets les explications (si vous avez le temps, expliquez où il y a erreur dans la réponse)
Votre "Tout ce qui est rare est cher
Un cheval bon marché est rare
Donc un cheval bon marché est cher !"
Si vous aviez réellement un esprit scientifique, vous vous poseriez la question "Tout ce qui est rare est cher" est-il exact ?
Car s'il n'y a pas de demande suffisante ou si le marché n'est pas transparent, vous pouvez obtenir quelque chose de rare pour pas cher de la part d'un vendeur qui s'en fout, qui a d'autres priorités, etc.
3 - Demandez à Monsieur Wauquiez qui voulait équiper les écoles de filtres à air qui serviraient aussi pour la pollution.
1- Pour finir j'ai bien indiqué dans mon premier commentaire mon avis sur la différence de traitement entre les 2 extrémités de ce tunnel et sur l'attitude des associations et de certains politiques.
2- Puisque vous n'avez de cesse de parler monnaie. Il existe d'autres citations basées sur les mêmes principes comme par exemple :
Plus il y a de gruyère, plus il y a de trous
Or, plus il y a de trous, moins il y a de gruyère
Donc, plus il y a de gruyère, moins il y a de gruyère.
Bref vous voulez de la science pas de souci :
∀x, Ax⇒Bx
∀x, Bx⇒Cx
donc ∀x, Ax⇒Cx
Pas de faille de raisonnement
Alors qu'en dites vous ?
3- Confondre la pollution gazeuse avec des aérosols porteurs de virus montre à l'évidence une méconnaissance du sujet.
Je ne savais pas que Le président de Région était un spécialiste des filtres à air comme vous d'ailleurs.
∀x, Ax⇒Bx
∀x, Bx⇒Cx
donc ∀x, Ax⇒Cx
c'est votre réponse sur le sujet de la rareté relative qu'a toute monnaie en étant de fonctionner ?
Vous faites un bien piètre scientifique...
"Confondre..."
".................Je ne savais pas que Le président de Région était un spécialiste des filtres à air comme vous d'ailleurs................."
si les molécules de gaz sont non filtrables (si je comprends ce que vous tentez d'expliquer), alors la solution pour ne plus être soumis à ces gaz est de stopper leur production, et en l'occurrence interdire les voitures qui produisent ces gaz nocifs. Prônez-vous cela ?
Il ne me semble pas.
En attendant, pour le dioxyde d'azote qui est un gaz il me semble, un gaz nocif qu'on retrouve dans les écoles en question, il existe des filtres à charbon actif (voir derniers articles sur le web).
Donc en fait vous brassez juste de l'air parce que vous ne pouvez pas blairer mes interventions.
Bonne chance pour sauver votre monde de monnaie,
car tout se met tranquillement en place pour qu'il s'autodétruise définitivement. 🙂
Non c'est ma réponse scientifique qui traduit les 2 expressions que j'ai cité.
Je n'ai aucune intention de démontrer vos propos.
Pour les oxydes d'azote, leur production résultent pour l'essentiel de la combustion de tous types de combustibles (y compris ceux qui ne sont pas fossiles). pour mémoire l'azote et l'oxygène qui se combinent viennent de l'air et non du combustible. Certes les véhicules thermiques (moteur à combustion interne) produisent des NOx mais toutes les autres combustion également (chauffage, industrie, etc).
Faute de pouvoir supprimer toutes les combustions, aujourd'hui les plus grosses productions sont soumises à obligation de réduction avec par exemple des traitements catalytiques avec injection de réactif (comme adblue pour les moteurs diesels).
Pour votre information les usines d'incinération de déchets sont également équipées de tels dispositifs depuis de nombreuses années.
Effectivement la majeure partie de composés gazeux sont difficilement séparables par filtration hormis quelques applications particulaires au travers de membranes (processus similaire à l'osmose inverse pour les liquides). Dans mon activité professionnelle on utilise de telles membranes pour séparer le méthane du dioxyde de carbone contenu dans le biogaz de méthanisation pour obtenir du biométhane que l'on peut injecter dans le réseau de gaz naturel.
Les "filtres" à charbon actif sont appelés filtres par erreur puisqu'ils n'en sont pas. Le principe physique est ici l'adsorption en simplifiant le piégeage des molécules à la surface d'un solide.
La filtration elle fait simplement appel à la taille des particules ou des molécules.
Voilà simplement pourquoi je vous demandais de m'indiquer le type de filtre auquel vous faisiez référence.
J'espère simplement que mon brassage d'air calmera votre pugnacité.
Contrairement à ce que vous dites je ne déteste pas vos contributions sinon à quoi bon vous répondre.